SITEW propose un service de conception, modification et hébergement de site Internet, par la mise à disposition d’un outil de réalisation intuitif pour l’Utilisateur.

SITEW propose également différents services optionnels (et payants), tels que l’enregistrement et la gestion de noms de domaine personnalisés, un outil de référencement du site, un service de messagerie électronique, ou encore un outil d’emailing commercial ; destinés à optimiser l’utilisation et la performance du site.

La présente Politique de confidentialité décrit, conformément à l'article 13 du RGPD, comment les données personnelles des Utilisateurs sont collectées et traitées par SITEW lorsque les Utilisateurs visitent SiteW.com, ou souscrivent à des Services proposés par SITEW, ainsi que leurs droits et les moyens de les exercer.

La présente Politique, ainsi que toute modification de celle-ci, est publiée sur SiteW.com et doit être acceptée par tous les Utilisateurs lors de la création du Compte Utilisateur ou lorsqu’ils remplissent le formulaire de contact.

La présente Politique n’a pas pour objet de décrire le traitement par SITEW, en sa qualité de sous-traitant (notamment d’hébergeur) des données personnelles hébergées sur les Sites des Utilisateurs : les règles relatives à ces traitements sont décrites dans l’Annexe Données Personnelles des CGV et CGU.

I DÉFINITIONS

Dans le cadre de cette Politique, les termes suivants sont définis comme suit :

• Abonnement : engagement contractuel consistant en la souscription au Service par le Client, pour une durée et un périmètre fonctionnel précisés à la Commande ; et moyennant une contrepartie financière pour SITEW ;
• Contenus : tous types de fichiers, informations ou données, quelle que soit leur nature (texte, image, visuel, vidéo, multimédia, etc), publiés par l’Utilisateur sur son Site ;
• Données : données à caractère personnel, au sens de l’article 4 du RGPD, et rattachées à l’Utilisateur, quelle que soit leur nature (textes, images, visuels, vidéos, etc.), traitées par SITEW dans le cadre de la souscription et de l’utilisation du Service ;
• Lettre d’Information (ou newsletter) : document électronique contenant des informations sur les produits et services de SITEW et envoyé par courrier électronique aux Utilisateurs;
• Messagerie : service de messagerie électronique fourni par SiteW.com, sur la base du ou des noms de domaines du Site ou tout autre nom de domaine choisi par l’Utilisateur;
• Outil : outil logiciel, mis à disposition du Client dans le cadre du Contrat, et permettant la réalisation rapide, et sans formation spécifique, d’un site Internet, dans la limite des caractéristiques techniques prévues à la Commande ;
• Page : pages web internes du Site, réalisées par le Client et éditées sous sa responsabilité,
• Service : services additionnels pouvant être souscrits par le Client lors de la Commande, tels que, notamment, mais sans limitation : l’enregistrement et la gestion de noms de domaine personnalisés, la mise à disposition d’un outil de référencement du Site, un service de messagerie électronique, ou encore un outil d’emailing;
• SiteW.com : Site Internet conçu, réalisé et développé à l’aide de l’Outil mis à disposition par SITEW dans le cadre du présent Contrat, et destiné à la communication digitale du Client
• Support : site Internet de SITEW, sur lequel sont présentées les différentes formules d’Abonnement au Service ;
• Utilisateur : services d’aide à la réalisation, ou à l’utilisation du Site, fournis par SITEW au Client, dans les conditions prévues aux présentes Conditions Générales et à la Commande.
• Services Optionnels : personne physique ou morale, ayant souscrit un Abonnement - payant ou gratuit - au Service ; ou simple visiteur de SiteW.com

II QUI EST LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES ?

Le responsable de traitement est la société SITEW.COM, SAS au capital de 1500 euros, immatriculée au registre du commerce et de sociétés d’Aurillac sous le numéro 518 057 310, dont le siège social est situé au Coworking de LA FORGE, 14 avenue du Garric, 15000 AURILLAC, FRANCE.

Toutes les demandes concernant cette Politique et le RGPD peuvent être envoyées, par courrier à son siège social, ou par courrier électronique à l'adresse suivante : rgpd@sitew.com

III QUI SONT LES PERSONNES CONCERNÉES ?

Les personnes concernées, telles que définies à l'article 4 du RGPD, et objet de la présente Politique de confidentialité, sont les Utilisateurs, tels que définis à l’article I.

IV QUEL TYPE DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL SONT TRAITÉES ?

Aux fins de la fourniture du Service, ou dans le cadre de la visite de SiteW.com, les données personnelles suivantes sont traitées par SITEW :

1. Formulaire de contact :
   • Adresse électronique
   • Type de demande et texte complet de la demande ;
2. Création et Gestion du Compte Utilisateur :
   • Nom, prénom
   • Téléphone (optionnel)
   • Adresse email
   • Domicile (optionnel)
   • Date de naissance (optionnel)
   • Lieu de naissance (optionnel)
   • Pour les Utilisateurs professionnels :
     • Numéro SIRET
     • siège social
     • adresse email de contact, nom, prénom et téléphone du contact chez l’Utilisateur;
     • Numéro de TVA intracommunautaire (optionnel)
3. Inscription à une Lettre d’Information :
   • Adresse email de l’Utilisateur
4. Visites de SiteW.com :
   • Adresse IP de l’Utilisateur,
   • Pages visitées, informations d’horodatage durée de la visite, actions tactiles, actions du curseur de la souris, actions du clavier, informations publiques sur le navigateur et l’ordinateur utilisé, erreurs du navigateur etc
   • Cookies (cf. art. X).
5. Utilisation du Service :
   • Date et horaire de connexion à l’Outil d’administration du Site,
   • Pages créées ;
   • Publication de Contenus ;
6. Données de Support :
   

   Messages adressés au service Support par l’Utilisateur, réponses apportées, et l’ensemble des échanges avec le service Support.

7. Messagerie
   • Les emails reçus et envoyés
   • Les contacts enregistrés
   • Les événements de calendrier enregistrés
   • Date et horaire de connexion aux serveurs d’email
   • Adresse IP de l’Utilisateur

V QUELLES SONT LES FINALITÉS DU TRAITEMENT DES DONNÉES ?

Nous avons décidé de dresser une liste des finalités du traitement, pour chaque type de données traitées au titre de la section IV.

Données du formulaire de contact	Réponse à la demande d'information de l'Utilisateur sur SiteW.com ou les Services en général,
Données de Compte Utilisateur	Création du Compte Utilisateur et souscription des Abonnements au Service ; Gestion des préférences, notamment des abonnements aux Lettres d’Information Gestion des Abonnements et souscription à des Services Optionnels ; Gestion des moyens de paiement ; Enregistrement de noms de domaines pour le compte de l’Utilisateur
Lettre d’Information	Fournir aux Utilisateurs des informations à jour sur les Services de SITEW et l’activité de la société ;
Données sur les visites de SiteW.com	Audience et mesures statistiques Promotion de notre service
Données d’utilisation du Service	Permettre la bonne utilisation du Service et notamment la publication des Contenus de l’Utilisateur ; Permettre la suppression des Contenus illicites et l’identification de leurs auteurs ;
Données de Support Utilisateur	Gérer les demandes de Support des Utilisateurs ; Assurer le bon fonctionnement du Service.
Données de Messagerie	Permettre la bonne utilisation du Service et notamment la possibilité d’envoyer et recevoir des emails et de gérer des contacts et événements. Permettre la suppression des Contenus illicites et l’identification de leurs auteurs ;
Données de Google Workspace	Les APIs Google workspace ne sont pas utilisées pour développer, améliorer ou entraîner des modèles d'IA et/ou de ML généralisés.

VI QUELLES SONT LES BASES JURIDIQUES DE CES TRAITEMENTS ?

Une fois de plus, nous avons pensé qu'il serait plus clair de présenter une telle base juridique pour chaque type de traitement de données.

Données du formulaire de contact	L'Utilisateur a consenti au traitement Le traitement est nécessaire pour prendre des mesures pré-contractuelles à la demande de l'Utilisateur (réponses à des demandes d’information, ou sur les tarifs des Services par exemple)
Données de Compte Utilisateur	L’Utilisateur a consenti au traitement Le traitement des Données est nécessaire à l’exécution du contrat conclu avec l’Utilisateur (CGU/CGV)
Lettre d'information	L'Utilisateur a consenti au traitement ;
Données sur les visites du Site	Le traitement des données est conforme à notre intérêt légitime puisqu'il nous permet de mesurer l'audience de SiteW.com et de promouvoir notre service
Données d’utilisation du Service	Le traitement est nécessaire pour respecter nos obligations légales (Décret n° 2011-219 du 25 février 2011 relatif à la conservation et à la communication des données permettant d'identifier toute personne ayant contribué à la création d'un contenu mis en ligne) ; Le traitement des données est conforme à notre intérêt légitime puisqu’il permet de réaliser des profils d’Utilisateurs, en vue de leur proposer des contenus personnalisés
Données de Support Utilisateur	Le traitement est nécessaire à l’exécution de nos obligations contractuelles, et au maintien du Service en conditions opérationnelles
Données de Messagerie	Le traitement est nécessaire à l’exécution du Contrat conclu avec l’Utilisateur pour la fourniture du service de Messagerie

VII COMMENT MES DONNÉES SONT-ELLES PROTÉGÉES ?

Nous hébergeons nous-mêmes le site SiteW.com, sans recours à des sous-traitants.

Les mesures de sécurité suivantes sont appliquées quant aux Données traitées par SiteW.com et décrites dans le présent document : redondance des serveurs, utilisation de différents services d’hébergement, serveurs localisés dans plusieurs centres de données, sauvegarde quotidienne des Données.

La maintenance technique du Site est assurée en interne, avec l’appui ponctuel de prestataires extérieurs.

VIII COMBIEN DE TEMPS MES DONNÉES SONT-ELLES TRAITÉES ?

Données du formulaire de contact	Les données sont conservées pendant une période de 3 ans à compter du dernier contact de l'Utilisateur, conformément au Référentiel de la CNIL sur la gestion commerciale ;
Données du Compte Utilisateur	Les Données sont traitées jusqu’à la clôture ou la suppression du Compte Utilisateur, quelle que soit la personne à l’initiative de cette clôture. Les Données d’identification de l’Utilisateur sont conservées pendant un an à compter de la clôture ou de la suppression du compte de l'Utilisateur, conformément aux dispositions du décret n° 2011-219 du 25 février 2011 relatif à la conservation et à la communication des données permettant l'identification de toute personne ayant contribué à la création des contenus publiés en ligne
Lettre d'information	Les Données sont traitées jusqu’au désabonnement par l'Utilisateur de la Lettre d’Information;
Données sur les visites du Site	Les Données sont traitées 13 mois, à compter de la première date de collecte
Données d’utilisation du Service	Les Données sont conservées pendant un an à compter de la clôture ou de la suppression du compte de l'Utilisateur, conformément aux dispositions du décret n° 2011-219 du 25 février 2011 relatif à la conservation et à la communication des données permettant l'identification de toute personne ayant contribué à la création des contenus publiés en ligne
Données de Support	Les Données sont conservées jusqu’à clôture du Compte Utilisateur, et pendant 5 ans à compter de la clôture, afin de justifier de l’exécution de ses obligations contractuelles de Support par SITEW ;
Données de Messagerie	Les Données sont conservées : 30 jours après la suppression de l’adresse concernée par l’Utilisateur; 12 mois après la clôture du Compte, ou le non-renouvellement du nom de domaine associé, afin de permettre à l’Utilisateur de demander un export de ses Données s’il le souhaite.

IX DIVULGUONS-NOUS DES INFORMATIONS À DES TIERS ?

Nous ne vendons pas, n'échangeons pas ou ne transférons pas à des tiers vos Données personnelles, ou tout type de contenu que vous pouvez charger sur le Site dont vous êtes responsable (documents textes, vidéos, photos, etc.), sauf si les autorités légales compétentes nous le demandent spécifiquement, sur décision judiciaire ou administrative, et sauf dans le cadre des contrats de prestations conclus avec des sous-traitants, aux seules fins d’assurer une bonne exécution du Service.

La liste des sous-traitants figure dans le tableau en annexe du présent document. Ces sous-traitants présentent des garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées de manière que le traitement réponde aux exigences du RGPD. Ils ne peuvent en aucun cas traiter les Données sous-traitées à des fins personnelles, ou pour des finalités autres que l’exécution de la prestation qui leur est confiée.

X UTILISONS-NOUS DES COOKIES ?

La liste des cookies utilisés par SiteW.com apparait lors de la première visite du site. L’Utilisateur peut les paramétrer en fonction de leur caractère nécessaire ou non.

A la date du présent document, nous utilisons les cookies suivants :

Cookies techniques

• SiteW
• Google Tag Manager

Cookies de statistiques

• Google Analytics
• Microsoft Clarity

Cookies publicitaires (suivi de conversion et reciblage)

• Google Ads
• Affilae
• Facebook Ads

Un bandeau (pop-up) de consentement s'affiche lors de l'accès au site, vous permettant d'accepter ou de refuser ces cookies.

Ils peuvent également être désactivés à tout moment par les paramètres de votre navigateur.

XI QUELS SONT MES DROITS ET MES RECOURS ?

1. Droits de l'Utilisateur sur les données à caractère personnel

En tant qu'Utilisateur, vous avez le droit d'obtenir de nous demander :

• la confirmation que des données à caractère personnel vous concernant sont ou ne sont pas traitées et, si nécessaire, l'accès à ces données ; par le biais d’un export de notre base de données sous format .csv ou tout autre format couramment utilisé ;
• la rectification ou la mise à jour des données à caractère personnel vous concernant qui sont inexactes ou incomplètes ;
• la suppression de vos données personnelles, dans les conditions prévues à l'article 17 du RGPD : vous pouvez, par exemple, supprimer votre compte Utilisateur directement sur le Site, ce qui mettra fin au traitement de toutes les données personnelles, sous réserve des exceptions prévues à la section VIII ;

Vous pouvez également, à tout moment, vous opposer au traitement de vos données, si vous justifiez d’un motif légitime ou révoquer votre consentement au traitement, par exemple en vous désabonnant de notre Lettre d’Information.

2. Comment les exercer

Vous pouvez vous désabonner d'une Liste d’Information en cliquant sur le lien "se désabonner" figurant sur n'importe quel courriel, ou en modifiant vos paramètres sur la page d'accueil de la liste de diffusion.

Vous pouvez supprimer votre compte sur le Site.

Pour toute autre demande, veuillez nous envoyer un courriel à l'adresse suivante : rgpd@sitew.com en indiquant l'objet de votre demande, vos nom(s) et prénom(s).

Une photocopie recto-verso de votre carte d'identité ou de votre passeport pourra vous être demandée, en cas de doute sur votre identité ; afin de nous permettre de vérifier votre identité et de traiter votre demande.

Nous vous répondrons dans les meilleurs délais, au plus tard dans le mois qui suit la réception de votre demande.

Nous vous rappelons que vous avez le droit de déposer une plainte auprès de la CNIL si vous estimez que vos droits n'ont pas été respectés. Pour plus d'informations sur vos droits concernant vos données, nous vous invitons à consulter la page web suivante : https://www.cnil.fr/fr/plaintes.

XII COMMENT UTILISONS-NOUS LES DONNÉES GOOGLE ?

SiteW se connecte aux API Google dans les cas suivants, toujours à la demande explicite de l'Utilisateur :

• Connexion avec Google : lorsque l'Utilisateur choisit de créer son compte SiteW ou de se connecter avec son compte Google, nous recevons de Google son identifiant de compte Google, son adresse email, son nom et sa langue préférée. Ces données sont utilisées uniquement pour créer ou authentifier le compte de l'Utilisateur, et sont ensuite traitées comme des Données de Compte Utilisateur, telles que décrites aux sections IV à VIII.
• YouTube : pour afficher ses propres vidéos sur son site, l'Utilisateur peut connecter son compte Google afin que SiteW liste ses vidéos et playlists YouTube ; à la seule initiative de l'Utilisateur, SiteW peut aussi envoyer ses vidéos sur YouTube, gérer ses playlists, ou passer une de ses vidéos en « non répertoriée » pour qu'elle soit visible sur son site.
• Google Calendar : pour afficher l'un de ses agendas sur son site, l'Utilisateur peut connecter son compte Google afin que SiteW liste ses agendas Google ; à la seule initiative de l'Utilisateur, SiteW peut rendre celui qu'il sélectionne publiquement lisible pour que ses événements s'affichent sur son site.
• Google Drive, lorsque cette intégration est proposée : l'Utilisateur peut connecter son Google Drive pour parcourir ses fichiers, importer dans son site les fichiers qu'il sélectionne, envoyer des fichiers sur son Drive ou gérer ses dossiers Drive.

Les données utilisateur Google ne sont jamais vendues et ne sont jamais utilisées à des fins publicitaires ; elles ne sont pas partagées avec des tiers, sauf dans la mesure nécessaire pour fournir ou améliorer les fonctionnalités décrites ci-dessus, pour des raisons de sécurité, pour respecter la loi applicable, ou avec le consentement de l'Utilisateur. Les informations reçues des API Google ne sont pas utilisées pour développer, améliorer ou entraîner des modèles d'IA et/ou de ML généralisés.

Les données de compte reçues de Google sont conservées jusqu'à la suppression du compte SiteW, dans les conditions décrites à la section VIII. Les contenus importés depuis les services Google deviennent des contenus du site de l'Utilisateur : ils sont conservés jusqu'à ce que l'Utilisateur les retire ou supprime son compte, et la révocation de l'accès de SiteW à un compte Google ne supprime pas les contenus déjà importés.

L'Utilisateur peut révoquer l'accès de SiteW à son compte Google à tout moment depuis la page des autorisations de son compte Google, et peut supprimer son compte SiteW dans les conditions décrites à la section XI.

L'utilisation et le transfert par SiteW vers toute autre application des informations reçues des API Google respectent la Politique relative aux données utilisateur des services API de Google (Google API Services User Data Policy), y compris les exigences d'utilisation limitée (Limited Use).

Annexes. Services tiers utilisés

Prestation sous-traitée	Identité du sous-traitant
Hébergement	OVH, H8l.io, Scaleway
Noms de domaine	OVH, BookMyName, Hexonet
Maintenance et Support	Google Workspace
Messagerie	OVH, A2Hosting
Emailing	Mailjet, Brevo
Statistiques du site	Google Analytics
Sauvegardes	OVH, H8l.io, Scaleway
Gestion financière	VosFactures, PayPal, Sogénactif, Pennylane
Analyse UX	Microsoft Clarity
Promotion commerciale	Facebook Ads, Google Ads, Affilae
Paiement	Société Générale (Sogenactif), PayPal, Stripe
Géolocalisation	MaxMind
Sécurité	Google reCAPTCHA
Intelligence artificielle	OpenAI, Anthropic, Google (Gemini), OpenRouter, TypeSafe (Jev)